Envoyer un document pour signature électronique

Prérequis

Avoir d'un ou plusieurs documents au format PDF rattachés à une entreprise ou à une affaire. Pour cela, vous avez 2 possibilités :

Conditions à vérifier avant d'envoyer un document pour signature électronique

Associer le contact signataire au document à signer

Aller sur la page où vous avez associé ou généré le document, selon votre cas, la page Entreprise ou page Affaire

Vérifier que les champs du bloc Signataire du contrat sont renseignés : 

  • Prénom
  • Nom
  • Téléphone mobile
  • E-mail

Si ce n'est pas le cas, cliquer sur le pictogramme près de l'indication Contact

Chercher le contact qui sera signataire du document

Cliquer sur Associer

Vérifier la validité de l'e-mail du contact associé

La couleur du pictogramme "enveloppe" dans le champ E-mail vous permet cette vérification :

  • si le pictogramme est rouge, l'adresse e-mail est invalide
  • sinon l'adresse e-mail est valide

Si nécessaire, corriger l'adresse e-mail en cliquant sur le pictogramme Consulter le contact

Vérifier le solde de signatures

Votre compte SIGNATURE doit être suffisamment approvisionné pour que l'envoi d'un ou plusieurs documents pour signature soit possible.

Une signature sera débitée par signataire et par session de signature, et ce, quel que soit le nombre de documents à signer envoyés dans une même session. Par exemple, si vous envoyez un contrat et un mandat de prélèvement à un signataire dans le même envoi, il vous sera débité une seule signature pour les deux documents une fois signés. En revanche, si vous envoyez le contrat à signer dans un premier envoi, puis le mandat de prélèvement dans un second envoi, deux signatures seront débitées.

Le compte des signatures est débité lors de l'envoi.

L'abonnement mensuel vous donne droit à une dotation de 10 signatures non reportables le mois suivant. Les signatures achetées sur la boutique HOP sont valables pendant 12 mois. Les signatures acquises par la dotation mensuelle sont utilisées en priorité. Les signatures achetées sur la boutique HOP ne sont utilisées que quand votre dotation mensuelle est épuisée.

Pour vérifier votre solde disponible, aller dans MON COMPTE / Mes comptes

Le compte SIGNATURE s'affiche 

Si le solde est insuffisant, cliquer sur Recharger mon compte Signatures

Il est possible de recharger le compte SIGNATURE à tout moment sur la Boutique HOP. En cas de règlement par carte bancaire le compte est immédiatement crédité. En cas de règlement par virement, le compte est crédité lorsque HOP reçoit le virement. 

Exemple

Nous avons généré un document PDF intitulé Contrat de prestation de service.

Pour illustrer notre article, nous souhaitons l'envoyer pour signature à notre client Monsieur Alexandria Bertrand, dirigeant de l'entreprise Didier Allain S.A.R.L :

Le contenu de ce contrat intègre :

  • Des informations liées à l'entreprise (par exemple : le nom, l'adresse, le numéro de SIRET)
  • Des informations liées au signataire du document (par exemple : le nom, le prénom, la fonction)

Selon votre paramétrage, le contrat ainsi généré est accessible pour envoi depuis la page Entreprise ou la page Contact (ou une autre entité selon l'architecture que vous avez choisie).

Dans notre cas, nous avons fait le choix de rattacher tous les documents en signature électronique à la page Affaire.

Comment envoyer le document pour signature électronique

Aller sur la fiche de l'Affaire

Cliquer sur Envoyer pour signature

Choisir le document Contrat de prestation de service

Si vous le souhaitez, vous pouvez Ajouter un commentaire dans le mail d'invitation, ce commentaire s'affichera sur le template de mail d'invitation reçu par votre (ou vos) contact(s) signataire(s) et non pas sur le document PDF

Cliquer sur Envoyer pour signature

Le document est envoyé et la session de signature commence.

Suivi du document envoyé pour signature électronique 

Après l'envoi, la notification "1 document envoyé pour signature" s'affiche.

Vous retrouvez alors le document envoyé dans la liste des Documents associés à l'affaire, avec le statut "En attente".

Tout au long de la session, le statut du document va évoluer en fonction des étapes et des cas de figure possibles.

Vous êtes informé de l'état du statut du document de deux façons :

  • à tout moment sur la fiche de l'entité rattachée au document (la fiche affaire dans notre exemple)
  • via des e-mails qui vous sont envoyés par HOP à chaque changement de statut

Votre client est également informé par des e-mails à chaque changement de statut. Pour le client, l'expéditeur qui apparait est toujours l'initiateur de la session signature. 

Le tableau ci-dessous indique les différents états possibles lors d'une session de signature.

Une session de signature dure au maximum 14 jours. Au terme des 14 jours, la session expire.

Vous pourrez renvoyer votre document pour signature en cliquant à nouveau sur le bouton Envoyer pour signature.

Si dans ce délai, vous souhaitez relancer un ou plusieurs de vos signataires

Aller dans Documents/ Signature électronique

Cliquer sur la ligne du document correspondant au contact que vous souhaitez relancer

Cliquer sur Envoyer mail de relance

Comment obtenir le document signé

Lorsque le document a été signé, vous recevez un e-mail Session de signature terminée pour vous en informer.

Vous avez alors trois possibilités pour accéder au document signé :

  • en cliquant sur le lien du document dans l'e-mail Session de signature terminée (le ou les signataires disposent également d'un lien vers le ou les documents signés dans l'e-mail Signature terminée reçu pour confirmation)
  • dans la fiche de l'entité rattachée au document (fiche affaire dans notre exemple), sur le bloc Document, en cliquant sur la ligne du document
  • dans Documents / Signatures électroniques

Attestation de signature électronique

Le rôle de l'attestation de signature

L'attestation de signature est un document d'authentification de la signature effectuée par le contact signataire. Elle est fournie avec le document signé.  L'initiateur ainsi que le signataire ont en leur possession cette attestation, une fois la session de signature terminée.

L'attestation apporte une valeur probante à la signature électronique, elle permet de garantir l’identité du signataire et l'intégrité du document signé.

Où retrouver l'attestation de signature ?

L'attestation est disponible dans l'e-mail de confirmation de signature, reçu par vous et par le(s) signataire(s), en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

Pour l'initiateur (vous), elle est également disponible dans Documents / Signatures électroniques.

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